Conditions d'utilisation

Ippodo Tea Co., Ltd. (« Ippodo Tea ») a établi les présentes Conditions d’Utilisation, comme suit, concernant l’utilisation du site Web officiel d’Ippodo Tea que nous exploitons et des services de médias sociaux associés (les « Services »).

Article 1 Champ d’application et modifications

Les présentes Conditions d’Utilisation s’appliquent à Ippodo Tea et aux Utilisateurs (définis à l’Article 3) concernant la fourniture et l’utilisation des Services.
Ippodo Tea peut modifier les présentes Conditions d’Utilisation sans l’approbation préalable des Utilisateurs. Les Utilisateurs seront réputés avoir accepté les modifications aux présentes Conditions d’Utilisation au moment où ils utiliseront les Services pour la première fois après que les Conditions d’Utilisation auront été modifiées.

Article 2 Utilisation des services

Les Utilisateurs doivent utiliser les Services conformément aux présentes Conditions d’Utilisation et aux guides d’utilisation établis séparément par Ippodo Tea.
Ippodo Tea peut modifier le contenu des Services sans en informer les Utilisateurs au préalable.

Article 3 Utilisateurs

Les « Utilisateurs » désignent les personnes physiques qui accèdent, achètent ou utilisent les Services d’une autre manière. Les Utilisateurs sont réputés avoir accepté les présentes Conditions d’Utilisation lorsqu’ils utilisent les Services.
La passation de commandes par le biais des Services est réservée exclusivement aux personnes physiques qui achètent des produits Ippodo Tea pour leur propre usage personnel et qui sont âgées d’au moins 18 ans. En passant une commande, les Utilisateurs déclarent et garantissent que la commande et l’achat de produits Ippodo Tea qui en découlent sont strictement et uniquement destinés à leur usage personnel, et non à la revente, à la distribution ou à toute autre activité commerciale.
Les Utilisateurs doivent utiliser une carte de crédit à leur nom lorsqu’ils utilisent une carte de crédit pour acheter des produits.

Article 4 Enregistrement de l’adhésion

Lorsque les Utilisateurs souhaitent acheter des produits Ippodo Tea, ils peuvent choisir parmi les options suivantes :
- (1) S’inscrire en tant que membre et acheter les produits. Dans ce cas, les Utilisateurs doivent demander l’enregistrement de l’adhésion sur la page Web d’enregistrement conformément à la méthode spécifiée par Ippodo Tea.
- (2) Acheter en tant qu’invité. Dans ce cas, les Utilisateurs doivent enregistrer l’adresse de livraison et les informations client pour chaque commande.
Ippodo Tea approuvera les demandes en envoyant un e-mail de confirmation d’enregistrement lorsqu’elle approuvera les demandes d’enregistrement d’adhésion comme prévu au paragraphe 1.
Les demandes d’enregistrement peuvent ne pas être approuvées ou l’enregistrement peut être révoqué si l’on découvre qu’une personne ayant demandé à s’inscrire en tant que membre a fait l’objet d’une annulation d’enregistrement d’adhésion en raison d’une violation des présentes Conditions d’Utilisation ou d’une autre raison similaire. L’approbation peut également être refusée si la demande fournie par la personne ayant demandé à s’inscrire en tant que membre contient des informations fausses, ou si l’approbation d’une demande d’adhésion est jugée inappropriée par Ippodo Tea pour toute autre raison.

Article 5 Notification des changements

Les Utilisateurs doivent notifier à Ippodo Tea tout changement de leur nom, adresse, numéro de téléphone ou autres détails qu’ils ont notifiés à Ippodo Tea, selon les modalités spécifiées séparément par Ippodo Tea.

Article 6 Suspension de la fourniture des services, annulation de l’adhésion

Ippodo Tea peut refuser ou annuler des commandes, suspendre la fourniture des Services ou annuler l’enregistrement d’adhésion, sans en informer les Utilisateurs à l’avance dans les situations suivantes :

(1) lorsqu’il est découvert que l’adhésion des Utilisateurs a été annulée par le passé en raison d’une violation des présentes Conditions d’Utilisation;
(2) lorsque les Utilisateurs retardent l’exécution ou manquent de toute autre manière à leurs obligations de paiement des frais, etc. liés aux Services;
(3) lorsque les Utilisateurs commettent l’un des actes interdits prévus à l’Article 7;
(4) lorsque des commandes sont suspectées d’être passées à des fins de revente, de distribution ou à toute autre fin commerciale; ou
(5) lorsque les Utilisateurs enfreignent de toute autre manière les présentes Conditions d’Utilisation.

Article 7 Actes interdits

Les Utilisateurs ne doivent pas :

(1) utiliser de fausses informations lors de la demande d’enregistrement d’adhésion;
(2) commander et acheter des produits Ippodo Tea à des fins de revente, de distribution ou à toute autre activité commerciale;
(3) se livrer à des actes qui entravent le fonctionnement des Services, ou se livrer à d’autres actes susceptibles de perturber les Services;
(4) utiliser illégalement une carte de crédit pour utiliser les Services;
(5) utiliser de manière inappropriée une adresse e-mail ou un mot de passe;
(6) se livrer à des actes qui causent ou sont susceptibles de causer une nuisance, un préjudice, une perte ou un dommage à d’autres Utilisateurs, à des tiers, ou à Ippodo Tea;
(7) se livrer à des actes qui portent ou sont susceptibles de porter atteinte aux droits de marque, aux droits d’auteur, à la vie privée ou à d’autres droits d’autres Utilisateurs, de tiers ou d’Ippodo Tea;
(8) se livrer à des actes qui violent ou sont susceptibles de violer l’ordre public et les bonnes mœurs, ou d’autres actes qui violent ou sont susceptibles de violer les lois et règlements; ou
(9) se livrer à tout autre acte jugé inapproprié par Ippodo Tea.

Article 8 Droits d’auteur, etc.

Sauf disposition contraire des présentes Conditions d’Utilisation, les droits incluant les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site Web officiel d’Ippodo Tea et des comptes de médias sociaux associés appartiennent au titulaire légitime des droits, tel qu’Ippodo Tea ou le titulaire des droits d’auteur du contenu concerné.
À l’exception de l’utilisation dans le cadre non soumis aux restrictions de droits d’auteur, telle que la copie privée par les Utilisateurs autorisée en vertu de la Loi japonaise sur le droit d’auteur, les Utilisateurs ne peuvent utiliser aucune information fournie par le biais des Services sans avoir obtenu l’approbation préalable d’Ippodo Tea et du titulaire légitime des droits.
Dans le cas où les dispositions des présentes Conditions d’Utilisation sont enfreintes et que des problèmes surviennent avec des titulaires de droits légitimes ou des tiers, les Utilisateurs doivent résoudre ces problèmes sous leur propre responsabilité et à leurs propres frais et ne doivent causer aucun trouble, perte ou dommage, quel qu’il soit, à Ippodo Tea.

Article 9 Gestion de l’identifiant d’adhésion et du mot de passe

Les Utilisateurs assument la responsabilité de la gestion de l’identifiant d’adhésion et du mot de passe qu’ils ont eux-mêmes définis.
Les Utilisateurs ne doivent pas céder, prêter ou divulguer leur identifiant d’adhésion ou leur mot de passe à un tiers.
Les Utilisateurs assument la responsabilité des pertes ou dommages résultant de la gestion inappropriée, de la mauvaise utilisation ou de l’utilisation par un tiers de leur identifiant d’adhésion ou de leur mot de passe.
Les Utilisateurs doivent contacter immédiatement Ippodo Tea s’ils découvrent que leur identifiant d’adhésion et leur mot de passe sont utilisés illégalement par un tiers.

Article 10 Utilisation des informations utilisateur

Les renseignements personnels obtenus par Ippodo Tea par le biais de l’utilisation des Services sont utilisés conformément à notre Politique de Confidentialité établie séparément. Ces informations sont utilisées pour fournir divers services aux Utilisateurs, y compris les services de paiement, la fourniture d’informations, la gestion des ventes, le développement de produits et l’analyse des tendances, ainsi que pour améliorer nos produits et services. Ippodo Tea ne divulguera ni ne fournira à des tiers les informations utilisateur obtenues par Ippodo Tea dans le cadre de l’utilisation des Services, sans le consentement des Utilisateurs ou à moins que les lois et règlements ne le permettent.

Article 11 Achat de produits

Les Utilisateurs peuvent utiliser les Services pour acheter des produits.
Les Utilisateurs qui souhaitent acheter des produits doivent faire une demande d’achat de produits par les moyens spécifiés par Ippodo Tea.
Un contrat d’achat prend effet entre les Utilisateurs et Ippodo Tea lorsque Ippodo Tea envoie aux Utilisateurs un e-mail pour notifier l’expédition des produits achetés suite à la demande prévue au paragraphe précédent. Ippodo Tea peut cependant annuler les contrats d’achat en raison de la disponibilité des stocks ou d’autres circonstances, même après l’envoi de l’e-mail susmentionné.
Les Utilisateurs ne peuvent pas annuler les achats après que les demandes d’achat de produits prévues au paragraphe 2 ont été acceptées.

Article 12 Résiliation des contrats

Ippodo Tea peut résilier les contrats d’achat de produits, en tout ou en partie :
- (1) lorsque les Utilisateurs enfreignent les présentes Conditions d’Utilisation;
- (2) lorsque des circonstances sont découvertes qui pourraient être considérées comme compromettant la capacité de paiement des Utilisateurs;
- (3) lorsque les produits sont épuisés, en pénurie, ou que leur vente a été suspendue, etc., et que les produits ne peuvent pas être facilement sécurisés; ou
- (4) lorsqu’il est impossible de livrer les produits en raison d’une adresse de livraison inconnue, d’une absence prolongée ou de l’expiration du délai d’acceptation dû à une absence.
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, Ippodo Tea peut annuler ou résilier un contrat d’achat ou prendre d’autres mesures appropriées lorsque les Utilisateurs se sont livrés à des actes malhonnêtes ou inappropriés en relation avec l’utilisation des Services.
Ippodo Tea ne sera pas tenue de compenser les Utilisateurs pour les pertes ou dommages, même si un contrat d’achat est résilié, etc. conformément au paragraphe 1 ou au paragraphe 2. Ippodo Tea n’a aucune obligation de rembourser les paiements de produits aux Utilisateurs une fois que les produits ont été expédiés.

Article 13 Paiement

Le montant à payer lors de l’achat de produits sera le total du prix d’achat du produit, des frais d’expédition, des frais de manutention et de la taxe à la consommation. Les contrats d’achat peuvent être résiliés ou annulés sans préavis de la part d’Ippodo Tea, sous la responsabilité de l’Utilisateur, lorsque le montant total n’a pas été payé à la date d’échéance en utilisant le mode de paiement sélectionné lors de la passation de la commande.
Certains modes de paiement peuvent ne pas être disponibles en raison de la nature des produits commandés à partir des Services ou de l’âge des Utilisateurs.
Lorsque les paiements sont effectués par carte de crédit ou par d’autres moyens fournis par un tiers, et que tout litige survient entre les Utilisateurs et des tiers tels que des sociétés de cartes de crédit concernant des paiements anticipés, etc., les parties concernées doivent résoudre le litige, et Ippodo Tea ne sera tenue responsable d’aucune manière.
Le paiement doit être effectué en yens japonais.
Les Utilisateurs supporteront tous les frais et dépenses liés au paiement.
Ippodo Tea n’est pas en mesure de contrôler les taux de conversion des devises ni les frais ou charges supplémentaires, y compris, sans s’y limiter, les frais de conversion des devises, les frais de transaction à l’étranger ou les surcharges imposées par la propre banque des Utilisateurs, l’émetteur de la carte ou les modes de paiement choisis par les Utilisateurs.

Article 14 Retour de produits, etc.

Les produits ne peuvent être retournés que s’ils sont endommagés pendant la livraison, défectueux, ou si les retours sont approuvés d’une autre manière par Ippodo Tea.
Les Utilisateurs doivent retourner les produits selon la méthode stipulée séparément par Ippodo Tea lorsque Ippodo Tea autorise le retour des produits.
Les Utilisateurs seront responsables du coût total de la commande, même si Ippodo Tea a autorisé le retour des produits, si les Utilisateurs ne retournent pas les produits selon la méthode stipulée par Ippodo Tea et que les Utilisateurs ne peuvent pas être contactés dans les trente jours suivant le contact d’Ippodo Tea avec les Utilisateurs.
Les Utilisateurs supporteront les frais de réexpédition si les produits expédiés par Ippodo Tea ne peuvent pas être livrés à l’adresse de livraison spécifiée par les Utilisateurs et sont retournés à Ippodo Tea. Les Utilisateurs doivent vérifier l’endroit où se trouvent les produits en utilisant un site Web de suivi de colis afin d’accepter la livraison des produits sans délai.

Article 15 Gestion des informations transmises par les Utilisateurs

Les Utilisateurs sont responsables des commentaires, photographies et de toutes les autres informations partagées sur les Services.
Les Utilisateurs ne doivent pas se livrer aux actes suivants ou à des actes susceptibles d’entraîner de tels actes lorsqu’ils partagent des commentaires, des photographies et toute autre information sur les Services :
- (1) actes qui enfreignent les droits d’auteur ou autres droits et intérêts d’Ippodo Tea ou d’un tiers;
- (2) actes qui portent atteinte à la réputation, à la crédibilité ou à la vie privée d’Ippodo Tea, d’autres membres ou d’autres tiers, ou qui entravent les opérations;
- (3) actes qui utilisent les Services à des fins commerciales telles que la publicité et la promotion ou pour solliciter la participation à des idéologies ou religions spécifiques, etc.;
- (4) actes qui transmettent des informations incluant un contenu totalement ou partiellement faux;
- (5) actes qui transmettent un contenu qui viole les lois du Japon ou des pays étrangers applicables; ou
- (6) tout autre acte jugé inapproprié pour le fonctionnement des Services.
Ippodo Tea peut examiner le contenu des commentaires, photographies et de toute autre information partagée par les Utilisateurs, et Ippodo Tea peut supprimer ce contenu à sa discrétion, sans raison spécifique et sans en informer les Utilisateurs.
Ippodo Tea peut refuser l’accès des Utilisateurs à tout ou partie du site Web officiel d’Ippodo Tea à sa discrétion, sans en informer les Utilisateurs.
Ippodo Tea peut reproduire, citer, distribuer ou utiliser gratuitement et librement par tout autre moyen, les commentaires, photographies et toute autre information partagée par les Utilisateurs sur les Services, sans en informer les Utilisateurs. Les Utilisateurs ne peuvent faire valoir aucun droit à l’égard d’une telle utilisation.

Article 16 Suspension des services

Ippodo Tea peut suspendre la fourniture des Services en tout ou en partie sans en informer les Utilisateurs à l’avance dans l’une des circonstances suivantes, afin de maintenir les Services en bon état de fonctionnement :

(1) lorsque cela est nécessaire pour la maintenance de routine du système ou la maintenance d’urgence;
(2) lorsque l’exploitation du système est difficile en raison d’un incendie, de pannes de courant ou d’une interférence par des tiers; ou
(3) lorsque la suspension du système est jugée inévitablement nécessaire par Ippodo Tea pour d’autres raisons.

Article 17 Autres clauses de non-responsabilité

Ippodo Tea remplira ses obligations de notification aux Utilisateurs en envoyant des avis aux adresses e-mail enregistrées par les Utilisateurs à l’avance ou en affichant des avis sur son site Web officiel Ippodo Tea. En ce qui concerne la livraison des produits, Ippodo Tea remplira ses obligations en expédiant les produits aux adresses indiquées par les Utilisateurs lors de l’achat.
Indépendamment des fondements juridiques de la réclamation, Ippodo Tea ne sera en aucun cas responsable des dommages, pertes ou préjudices liés à l’utilisation des Services ou aux produits vendus par l’intermédiaire des Services, autres que ceux énoncés à l’article précédent.
Ippodo Tea ne sera en aucun cas responsable des pertes ou dommages découlant de l’incapacité des Utilisateurs à utiliser les Services.
Ippodo Tea sera indemnisée en entreprenant des procédures administratives conformément aux détails enregistrés par les Utilisateurs.
Indépendamment des fondements juridiques de la réclamation, Ippodo Tea ne sera en aucun cas responsable des dommages, pertes ou préjudices découlant de l’utilisation des Services.
Dans le cas où les Utilisateurs causeraient un dommage à d’autres Utilisateurs ou à des tiers à la suite de l’utilisation des Services, les Utilisateurs doivent résoudre ce problème sous leur propre responsabilité et à leurs propres frais, et ne doivent causer aucun trouble à Ippodo Tea.
Ippodo Tea sera indemnisée en vérifiant l’identité des Utilisateurs par un moyen spécifié par Ippodo Tea si les mots de passe des Utilisateurs sont modifiés, etc.

Article 18 Autres questions

Ippodo Tea et les Utilisateurs communiqueront, en principe, par e-mail et par téléphone.
Les présentes Conditions d’Utilisation et toute réclamation ou tout litige découlant des présentes Conditions d’Utilisation ou y étant lié seront régis et interprétés conformément aux lois du Japon, sans égard à ses principes de choix de lois.
Si des problèmes surviennent en relation avec l’utilisation des Services qui ne peuvent être résolus conformément aux présentes Conditions d’Utilisation, Ippodo Tea et les Utilisateurs s’engageront dans des discussions de bonne foi et s’efforceront de résoudre ces problèmes.
Le Tribunal de district de Kyoto sera le tribunal compétent en première instance si un litige survient concernant l’utilisation des Services.

Article 19 Expédition internationale

La propriété du produit et la charge des risques seront transférées d’Ippodo Tea aux Utilisateurs au moment où les produits commandés par les Utilisateurs sont expédiés par Ippodo Tea. Les Utilisateurs doivent vérifier eux-mêmes l’état de l’expédition des produits. Une fois les produits expédiés, Ippodo Tea ne peut accepter les changements ou annulations, etc. à moins que les produits ne soient défectueux ou livrés par erreur.
Le temps requis pour la livraison dépend du service de livraison et de la situation douanière dans chaque pays, ainsi que d’autres facteurs tels que les catastrophes naturelles et d’autres accidents. Ippodo Tea ne peut offrir aucune garantie concernant les délais de livraison.
Des frais tels que les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les frais de douane peuvent être imposés par les gouvernements ou les sociétés de livraison locales selon le pays ou la région de destination des produits. Les Utilisateurs peuvent être tenus de payer ces frais séparément lors de l’acceptation de la livraison.
Ippodo Tea ne peut accepter les demandes de retour ou d’échange de produits, ni fournir de remboursements, etc., pour les produits perdus ou endommagés lors des inspections douanières.
Les Utilisateurs doivent conserver tous les produits et emballages en vue d’une inspection par la société de livraison dans le cas où les Utilisateurs accepteraient la livraison de produits endommagés ou défectueux. Les Utilisateurs doivent notifier Ippodo Tea dans un délai d’une semaine après avoir accepté la livraison de ces produits.
Selon le pays ou la région, et selon le mode de livraison sélectionné par les Utilisateurs, le lieu de livraison peut être le bureau du service de livraison local ou le bureau de douane, plutôt que l’adresse de livraison. Le destinataire est responsable d’accepter la livraison dans de tels cas. Les Utilisateurs doivent contacter le service de livraison local ou les douanes, en citant le numéro de suivi du colis, si les Utilisateurs ne sont pas contactés par le service de livraison ou les douanes au moment où les produits auraient dû arriver.
Les Utilisateurs supporteront tous les frais d’expédition lors de la réexpédition des colis retournés à Ippodo Tea. Les colis qui ont été retournés seront réexpédiés en utilisant le service de livraison désigné par Ippodo Tea. Les Utilisateurs se verront facturer des frais de réexpédition basés sur les frais spécifiés par le service de livraison.
En cas d’annulation conformément aux présentes Conditions d’Utilisation, les frais ou charges de transaction peuvent toujours être imposés aux Utilisateurs par leur propre banque, l’émetteur de leur carte, ou les modes de paiement choisis par les Utilisateurs. Ippodo Tea ne sera pas responsable de ces frais ou charges ni des fluctuations des taux de conversion des devises.
Aucun remboursement ou modification, etc. ne sera fourni après 180 jours à compter de la date de la commande, même si les remboursements ou les échanges sont autorisés dans les présentes Conditions d’Utilisation.

Ippodo Tea Co., Ltd. En vigueur : 1er février 2007 Révisé : 4 août 2021 Révisé : 17 février 2025

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